Commune

de

Barbâtre

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Urbanisme

 

Les formulaires 

Les formulaires accompagnés d'un bordereau récapitulant la liste exhaustive des pièces à fournir sont disponibles sur le site Internet 
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N319.xhtml

Plan d'Occupation des Sols 

Le POS de Barbâtre est devenu caduc à compter du 27 mars 2017 en application de l'article 135 de la loi pour un accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) ayant pour conséquence le retour au règlement d'urbanisme.

Plaquette "Habiter l'île de Noirmoutier" :

Retrouvez ici la plaquette 

Plan Local d'Urbanisme 

 

La commune de Barbâtre a prescrit l'Arrêt du Plan Local d'Urbanisme le 4 Juillet 2017.

L'enquête publique relative à l'Arrêt du PLU de Barbâtre devrait démarrée à la mi-octobre.

Partie de dossier disponible directement en ligne : 

Partie du dossier sur demande :

Si vous souhaitez disposer de la totalité du dossier, nous vous invitons à transmettre un mail : urbanisme@barbatre.fr

  • Le rapport de présentation :

  • Tome 1 : Diagnostic

  • Tome 2 : Etat initial de l'environnement

  • Tome 3 : Justification des choix

  • Tome 4 : Evaluation environnementale

 

  • Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

 

  • Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

  • Le règlement écrit

    • Annexe au règlement

      • Habiter l'île de Noirmoutier

      • Agissons sur notre paysage

    • Règlement

  • Le règlement graphique

    • Partie Sud

    • Partie Nord

    • Partie Sud-PPRL

    • Partie Nord-PPRL

  • Annexes :

    • Zones de préemption

    • Classement des infrastructures sonores

    • Servitudes d'utilité publiques

    • Annexes sanitaires

    • Plan de prévention des risques littoraux

    • Schéma de gestion des eaux pluviales

    • Annexe fiscalité

 

  • Bilan de concertation

  • Sommaire détaillé

  • Note de synthèse

Dans le cadre de l'article L.132 et suivants du code de l'Urbanisme, la Commune de Barbâtre rappelle qu'elle met à la disposition du public un registre dans lequel il peut consigner ses remarques et observations sur ce projet de PLU (diagnostic, PADD...). Ces éléments seront également consultables à la Mairie aux jours et heures habituels d'ouverture (9h-12h et 14h-17h sauf le mercredi (mairie fermée au public) ; le samedi 9h-12h).

En vidéo : évolution de la tâche urbaine de 1904 à 2008

Grace à la vidéo ci dessous, observez l'évolution de la tâche urbaine de 1904 à 2008 pour la commune de Barbâtre.