Plan Local d'Urbanisme 

La commune de Barbâtre a prescrit l'Arrêt du Plan Local d'Urbanisme le 6 Juin 2018.

• 1 - Rapport de présentation

  • Tome 1 : Diagnostic
  • Tome 2 : Etat initial de l’environnement
  • Tome 3 : Justification des choix
  • Tome 4 : Evaluation Environnementale

• 2 - Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

• 3 - Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

• 4 - Le règlement

  • Zonage

    • Zonage NORD

    • Zonage SUD

• 5 - Annexes

  • 5.1 - Zone de préemption

    • carte zone de préemption

  • 5.2 - Classement des structures sonores

    • Arrêté préfectoral

    • Marge de recul

  • 5.3 - Liste Servitudes Utilité Publique

    • Carte Servitudes d'Utilité Publique NORD

    • Carte Servitudes d'Utilité Publique SUD

  • 5.4 - Annexes sanitaires

    • Note Vendée Eau

    • Plan des réseaux eau

    • Rapport Zonage Assainissement

    • Rapport final du Schéma Directeur des Eaux Puviales de l'île de Noirmoutier

    • Zone Assainissement Non Collectif

  • 5.5 - Plan de Prévention des Risques Littoraux

    • Plan de zonage réglementaire 1/2
    • Plan de zonage réglementaire 2/2
    • Recommandations applicables aux bâtiments existants
    • Règlement
    • Terminologie et définition

• 6 - Bilan de la concertation

• 7 - Note de synthèse

Dans le cadre de l'article L.132 et suivants du code de l'Urbanisme, la Commune de Barbâtre rappelle qu'elle met à la disposition du public un registre dans lequel il peut consigner ses remarques et observations sur ce projet de PLU (diagnostic, PADD...). Ces éléments seront également consultables à la Mairie aux jours et heures habituels d'ouverture (9h-12h et 14h-17h sauf le mercredi (mairie fermée au public) ; le samedi 9h-12h).