Plan Local d'Urbanisme
La commune de Barbâtre a prescrit l'Arrêt du Plan Local d'Urbanisme le 6 Juin 2018.
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1 - Rapport de présentation
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2 - Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
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3 - Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
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4 - Le règlement
- Zonage
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5 - Annexes
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5.1 - Zone de préemption
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5.2 - Classement des structures sonores
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5.3 - Liste Servitudes Utilité Publique
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5.4 - Annexes sanitaires
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5.5 - Plan de Prévention des Risques Littoraux
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6 - Bilan de la concertation
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7 - Note de synthèse
Dans le cadre de l'article L.132 et suivants du code de l'Urbanisme, la Commune de Barbâtre rappelle qu'elle met à la disposition du public un registre dans lequel il peut consigner ses remarques et observations sur ce projet de PLU (diagnostic, PADD...). Ces éléments seront également consultables à la Mairie aux jours et heures habituels d'ouverture (9h-12h et 14h-17h sauf le mercredi (mairie fermée au public) ; le samedi 9h-12h).