Conseil Municipal du 3 Février 2016

Mercredi 3 Février 2016 

Ordre du jour : 

1- Approbation du compte-rendu du 9 Décembre 2015

2- Camping du midi

3- Finances - Personnel

- Personnel communal 

- Taxe de séjour et salles communales

- Centre-bourg : avenant au contrat avec Les Jardins de Vendée

- ZA La Gaudinière : cession de fonds de commerce d'un co-traitant

4- Urbanisme - Affaires Foncières

- Chemin des Oiseaux - Vente DA ROCHA : Sortie de terrain du domaine public

- Approbation de la procédure de modification simplifiée du Planc d'Occupation des Sols (POS)

- Marché pour le Plan Local d'Urbanisme : Choix du bureau d'étude

- Logiciel de gestion des dossier d'urbanisme : convention avec la Communauté de communes

5- VOIRIE

- Convention avec le Conseil départemental de Vendée pour la mise à disposition d'un abris-bus, rue de la Cure

- Marché à bon de commande pour les travaux de grosse réparations de la voirie

6- Eclairage public / réseau électrique - SYDEV

- Enveloppe budgétaire pour les travaux d'éclairage du SYDEV en 2016

- Transfert de la compétence "Infrastructure de charge nécessaire à l'usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables" au SYDEV

7- Culture - animation : FCF Vendée - Cotisation 2016

8- Environnement : Nettoyage des plages - Convention ESNOV 2016

9- Questions orales

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