Conseil Municipal du 9 Septembre 2015

9 Septembre 2015

Ordre du jour : 

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 30 Juin 2015

2- Budget 

- Virement de crédits

- Admission en non-valeur

3- Réaménagement de la mairie : contrat de maitrise d'oeuvre avec l'architecte  - Avenant n°1

4- Restaurant scolaire : contrat de maitrise d'oeuvre avec l'architecte 

5- Enfance-Jeunesse : ALSH Les Petits Cagnots

- Tarifs 2015/2016

- Conventions pour les rythmes scolaires

6- Relais Assistantes Maternelles : convention pour l'utilisation des locaux

7- Régie d'avance et de recettes : régimes indemnitaire 

8- SYDEV - réseau électrique : raccordement au réseau de distribution électrique - parcelles ZE 80 - 81, chemin des Castiennes

9- Redeance d'occupation du domaine public due par Orange - 2015

10- Urbanisme : recours contre un permis de construire - autorisation d'ester en justice contre ce recours

11- Camping du Midi : autorisation d'ester en justice

12- Motion contre la baisse des dotations de l'Etat

13- Centre-bourg : demande d'indemnisations suite aux travaux d'aménagement - résultat de la consultation des services et aministrations (Pour information)

14- Questions orales

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