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Conseil Municipal du Mardi 30 Juin 2015

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Informations

Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 Juin 2015
30 Juin 2015

Ordre du jour : 

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 8 Avril 2015

2- Finances

- Cotisations et subventions pour 2015

- Enfance-jeunesse : Affiliation aux Francas de Vendée pour 2015

- Tarifs des salles communales : Locations à la dizaine pour les expositions

- Dégrevement de la taxe locales d'urbanisme

- Fonds de perequation intercommunale et communale 2015

- Location de la parcelle AS 29 Pointe de la Fosse à l'école de Kitesurf "Mouvn'Kite" - avenant de contrat

- GEO VENDEE : Convention 2015 d'utilisation de l'application web voirie

- Marché communal : Droits de place pour l'été

 - Rénovation de la mairie : Avenant au contrat avec l'architecte

- Amenagement du centre-bourg : Lot 2 espaces verts, mobilier platelage - avenant n°1 avec l'entreprise "Les jardins de Vendée"

3- Environnement

- Comité de pilotage Natura 2000 - désignation de deux représentants

- SRCE - avis du Conseil Municipal sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique (Trames Verte et Bleu)

- Zones humides : Projet "Life+ Nature" du SMAM de l'île de Noirmoutier

- Engagement de la commune sur le code de bonne conduite sur les espèces invasives en Pays de Loire

4- Urbanisme

- PPRL de Île deNoirmoutier : Avis du Conseil Municipal

- Avenant n°1 à la convention avec la SAFER pour la surveillance, la maîtrise foncière et la gestion des réserves

- Convention de servitude avec le U Express - rue de la Cure (canalisation EP)

5- Motion contre la refonte de la carte des vacances scolaires

6- Saison estivale : Entretien des locaux scolaires et autres

- Recrutement d'un agent saisonnier

- Surveillance des plages

7- Aménagement du centre-bourg

8- EHPAD : Transfert de l'EPHAD de la Rocterie

9- Questions orales

Pour consulter le compte-rendu, cliquez ICI.


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