Compte-rendu du 12 Décembre 2016

Lundi 12 Décembre 2016

Ordre du jour : 

1) Question rajoutée à l'ordre du jour

2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 Octobre 2016

3) Intercommunalité : Mise en conformité des statuts de la Communauté de communes de l'Île de Noirmoutier

4) Motion : Conséquences de la loi AVENIR sur l'activité agricole sur l'île de Noirmoutier

5) Finances - Marché - Personnel 

a) Finances : 

- Budget communal - décision modificative n°2

- Forfait communal pour l'année scolaire 2016/2017

- Subvention pour la classe de neige - Ecole privée

b) Marché -Publics : Construction d'un restaurant scolaire - Avenant au marché 

c) Personnel municipal

- Recensement de la population - Créations d'emplois d'agents recenseurs

- Adhésion à l'unité "Missions Temporaires" du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée

- Adhésion à la démarche de consultation en vue d'une souscription au contrat groupe d'assurance des risques statutaires

- Arbre de Noël pour les enfants des agents communaux

6) Voirie et réseaux

a) Recensement de la voirie communale

b) Voirie - Agence de services aux collectivités locales de Vendée - Mise à jour des conventions

- Travaux de grosses réparations de la voirie

- Aménagement de sécurité sur la RD 95 et la RD 948

c) Eclairage public - SYDEV - Indivision PERRON - Travaux neufs d'éclairage - Convention n°2016.EXT.0332

d) Assainissement - Desserte en eaux usées de la ZAC de la Barre Raguideau - Projet de convention avec la Communauté de communes

7) Nature - Culture - Temps libre : Renouvellement de la convention pour la gestion de la bibliothèque

8) Motion : Demande d'assimilation de l'activité de production de sel issu de l'exploitation de marais salants à une activité agricole

9) Tourisme - Economie : Projet Cap Vacances (pour information)

10 Questions orales

Le compte-rendu du conseil municipal est disponible en cliquant ici.