Conseil Municipal du 6 Juillet 2016

mercredi 6 Juillet 2016

Ordre du jour : 

1- Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 Mai 2016

2- Finances - Marché - Personnel :

a) Subvention 2016

- associations

- transport scolaire

- Festival de théâtre de Noirmoutier - participation 2016

3- Extension et rénovation de la mairie

a) Avenant n°2 pour le contrat de la maîtrise d'oeuvre

b) Résultat de l'appel d'offre - Choix des entreprises par la commission d'appel d'offres

4- Agence de service aux collectivités locales de Vendée

5- Convention ONF 2016 - Travaux d'entretien des équipement d'accueil du public

6- Personnel communal 

a) Mise en place de l'entretien professionnel

b) Instauration d'une gratification pour les stagiaires

7- Urbanisme

a) Plan d'Occupation des Sols : Approbation de la procédure de modification simplifié - Complément à la délibération du 3 Février 2016 

b) Alignement rue de la Pierre Levée - Acquisition d'une parcelle à l'euro symbolique

8- Décision de principe pour la mise à disposition d'une parcelle en vue d'un projet de parc de loisirs à la Gaudinière

9- Environnement et sécurité

a) Décision de principe sur le projet intercommunal pour l'installation de caméras au pont et au Gois

b) Défense contre la mer (merlon sur le CD 38) 

c) Motion contre l'extraction des granulats marins au large de l'île de Noirmoutier

10 - Dénomination de lieux 

a) Salle principale de l'ancienne mairie

b) Voirie nouvelle entre le giratoire de la Charreau Pineau et la station d'puration de la Casie

Le compte rendu est disponible en cliquant ici